TÉLÉCHARGER FORMULAIRE DUPLICATA LIVRET FAMILLE

Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Faire une suggestion sur cette fiche. Location , justice , banque , assurances , vacances , formalités , consommation , Les délais d’attente entre la demande et la délivrance du document varient en fonction des mairies et du nombre d’actes à inscrire sur le livret de famille. De cette manière, le jour où vous perdez le livret, vous disposez de tous les éléments nécessaires pour obtenir un duplicata. La carte d’identité est gratuite. École et handicap Handicap et emploi dans le secteur privé.

Nom: formulaire duplicata livret famille
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 13.17 MBytes

Pour vous abonner et recevoir les mises à jour des pages service-public. Changer de nom de famille: Il est recommandé de conserver une copie du livret de famille. De cette manière, le jour où vous perdez le livret, vous disposez de tous les éléments nécessaires pour obtenir un duplicata. Menu Annuaire Échéances Contact. Faire une suggestion sur cette fiche Imprimer S’abonner aux mises à jour significatives de cette page Envoyer par courriel Partager Tweeter Partager. À partir du troisième, le duplicata peut être payant sur décision du Conseil municipal.

Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public. Le duplicata est-il payant? Changer de nom de famille: Faire une suggestion sur cette fiche. Les articles les plus lus.

Nouveau livret de famille (en cas de perte, vol ou destruction)

Vous devez transmettre les documents suivants: Le troisième exemplaire est à transmettre à la Préfecture par le vendeur. Mou hors de France: Il est recommandé de conserver une copie du livret de famille. Les personnes vivant à l’étranger, doivent s’adresser à l’ambassade ou au consulat territorialement compétent. Vous serez alerté e par courriel à chaque mise à jour significative de la page Nouveau livret de famille en cas de perte, vol ou destruction.

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Formulaire pour une demande de duplicata du livret de famille

Tous nos modèles de lettres LocationjusticebanqueassurancesvacancesformalitésconsommationPour vous éviter de vous déplacer aux heures d’ouverture du secrétariat, vous pouvez télécharger ici les formulaires les plus courants au format Dulicata PDF, en cliquant sur le dessin rouge. Tout replier Tout déplier. Afficher le thème Argent. Lorsque le nouveau livret est prêt, la du;licata ou le consulat vous en informe. Le demandeur doit se présenter à la mairie afin de compléter le dossier de demande.

Rormulaire Assurance Assurance habitation Assurance auto. Démarches liées à l’urbanisme et aux permis de construire Notice d’information pour dullicata demandes de P C Demande de Certificat d’Urbanisme C U à imprimer, remplir en partie, puis faire compléter en Mairie Récépissé de dépot d’une demande de P C à imprimer et faire compléter en Mairie Demande de P C pour une maison Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de P C Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet de construction comporte des démolitions Divers Demande d’aide auprès de la sécurité sociale pour obtenir une complémentaire santé.

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Permis de conduire international: Afficher le thème Loisirs.

Formalités de demande de duplicata du livret de famille

Les projets de la Mairie. Tout replier Tout déplier Qui peut faire la demande?

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Vous devez passer une visite médicale avec un médecin agréé: L’assurance-vie Résiliation du bail Licenciement et arrêt-maladie Décès: Le délai entre la demande de duplicata et la remise effective du deuxième livret de famille varie en fonction du nombre d’actes à inscrire sur le livret. M ou Collectivité Territoriale d’Outre-Mer: Afficher le thème Travail. École et handicap Handicap et emploi dans le secteur privé.

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Le passeport aura une validité de 10 ans. Le livret de famille doit être demandé à la mairie du lieu du domicile de l’auteur de la demande de duplicata. Seuls les titulaires du livret peuvent faire une demande de duplicata. Le demandeur doit se rendre à la mairie de son domicile. Afficher le thème Transports. Afficher le thème Social – Santé.

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À partir du 3 e livret, la délivrance peut être payante si une décision du conseil municipal le prévoit.